Toute demande de recherche fait l'objet d'un
devis gratuit.
Le devis signé et accepté par le client vaut contrat.
Pour toutes prestations, un acompte est dû à la signature du contrat. Selon la durée du contrat des facturations intermédiaires seront définies. Le solde sera du lors de la remise du dossier final.
Si des déplacements ou des investigations supplémentaires sont nécessaires, un avenant au contrat sera alors proposé.
Le généalogiste est tenu au secret professionnel. Il est tenu à une obligation de moyens mais non de résultats. En cas d'archives lacunaires ou inexistantes, le client est informé. En effet, certains documents peuvent avoir disparu ou être détruits. Toutefois, nous sommes dans l’obligation de vous fournir un rapport décrivant nos recherches et les sources consultées. Nos honoraires sont entièrement dus en cas de succès comme en cas d'échec.